Conditions Générales De Vente

SOMMAIRE

I - OBJET
II - ENTREE EN VIGUEUR
III - COMMANDE
IV - LIVRAISON
V - RECEPTION DES PRODUITS
VI – PRIX ET MOYEN DE PAIEMENT
VII – RETOURS DE PRODUITS, RECLAMATIONS
VIII – GARANTIE DES PRODUITS
IX – CHEQUES CADEAUX
X – PARRAINAGE
XI - LITIGE
XII - INFORMATIQUE ET LIBERTES
XIII – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE
XIV - MODIFICATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE
XV – PROPRIETE INTELLECTUELLE


I - OBJET

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre Tilaure.fr et tout acheteur final dans le cadre d'un système de vente à distance. Toute commande implique la consultation et l’acceptation préalable des présentes Conditions Générales de Vente. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Le consommateur dispose de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales.
 

II - ENTREE EN VIGUEUR

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de passation du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des produits commandés, jusqu'à l'extinction des garanties dues par l'entreprise Tilaure.
 

III - COMMANDE

Les conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site Tilaure.fr . Dès lors que vous passez une commande, vous acceptez sans réserve les conditions de vente.

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si vous vous êtes clairement identifié.

Tilaure confirmera au client l'acceptation de sa commande par l'envoi d'un message de confirmation à l'adresse mail que ce dernier aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de l'envoi de ladite confirmation de commande.

Tilaure se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client notamment en cas d'insolvabilité dudit client ou dans l'hypothèse d'un défaut de paiement de la commande concernée ou d'une livraison antérieure ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les mentions indiquées par le client, lors de la saisie des informations inhérentes à sa commande engagent celui-ci. Tilaure ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire de la Commande (adresse de livraison, adresse de facturation notamment) et des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs pourraient engendrer.

Notons que les produits sont livrables dans la limite des stocks disponibles et que le caractère des photographies ou dessins des objets proposés à la vente est non contractuel.

La liste des pays livrables est indiquée lors de la passation de commande.
 

IV - LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.

Après confirmation de la Commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, Tilaure s'engage à expédier à son client les produits commandés à l'adresse de livraison dans un délai sauf exception (précisée à réception de la commande) conforme à celui annoncé sur le site lors de la commande.

La livraison sera effectuée par La Poste ou par Chronopost après expédition. Tilaure peut ou non laisser le choix entre l’un ou l’autre.

Le délai de livraison est fonction de la disponibilité du produit (précisé lors de la commande) et du transporteur choisi.

Frais de port : Tilaure répercute au plus juste le coût réel d’expédition. Les coûts varient donc en fonction du montant, du poids et du volume des produits commandés. Le coût de transport est indiqué lors de la passation de commande.

Une remise* (*hors commande de chèque(s) cadeau(x) ) est accordée pour un minimum d‘achat de 119€ pour un envoi par La Poste.
Les frais de port sont offerts pour les envois en Lettre max et Colissimo à destination de la France Métropolitaine dès 119€ d'achat.

Une Commande fera l’objet d’un seul envoi. Une fois touts les produits regroupés et prêts pour l’expédition, la commande sera transmise au transporteur pour la livraison.

Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou à Tilaure ne donnent pas le droit au client de réclamer des dommages et intérêts.
En cas de retard ou perte du colis, nous vous prions de prendre contact avec Tilaure au plus vite par e-mail.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant Tilaure de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés.

Dans l'hypothèse où le client souhaiterait que les produits commandés soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe deux commandes distinctes.
 

V - RECEPTION DES PRODUITS

Les colis devront être vérifiés à la réception. Faire les réserves d'usages, si nécessaire, en présence du livreur. En aucun cas, l’entreprise Tilaure ne serait être tenue responsable des dommages causés lors du transport. N’hésitez pas toutefois à nous faire part d’une anomalie par simple e-mail.

Le cas échéant, le client s'engage à régler à réception, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison desdits produits eux-mêmes; la responsabilité solidaire de Tilaure ne pouvant à aucun moment être engagée à ce titre.
Notamment dans le cas d’une commande spécifiant une livraison en dehors de la communauté Européenne (plus les DOM et TOM), le destinataire sera considéré comme l’importateur des articles concernés par la commande et à ce titre être exigible de taxes et/ou des droits de douanes.
Ces taxes et droits de douanes afférentes au pays de destination reste à la charge exclusive de l’acheteur et relève de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités ou les organismes compétents du pays concerné.
 

VI – PRIX ET MOYEN DE PAIEMENT

Les prix de vente des produits commercialisés sur le site internet tilaure.fr sont indiqués en Euros, hors participation aux frais de traitement et d'expédition, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande.

Le paiement se fait par carte bancaire ou par paypal. La transaction et le paiement sont entièrement sécurisés (norme sécurité …). Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

En cas de refus du centre de paiement bancaire sécurisé, la Commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

La protection contre une utilisation frauduleuse des moyens de paiement utilisés pour la transaction notamment à la suite d'un piratage ou contre d'éventuelles contestations du paiement du prix d'une commande sera assurée par le Crédit Agricole.
 

VII – RETOURS DE PRODUITS, RECLAMATIONS

Votre satisfaction envers nos produits et nos services nous est chère.

Le client dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables, à compter de la réception du produit (indication informatique de suivi du transporteur faisant foi), pour retourner l’article à ses frais à Tilaure, 25 rue Jean MERMOZ 56700 HENNEBONT.

Portez toujours "quelque chose dessous " quand vous essayez des articles, surtout avec la lingerie. Les produits devront être retournés, non utilisés, étiquetés, dans leur emballage d’origine et en parfait état de revente. Le client aura le choix alors de demander soit l'échange du produit soit le remboursement des sommes versées, à l’exception des frais engagés. Dans le cas d'un échange, le consommateur pourra choisir entre un produit identique à celui initialement commandé ou un produit d'une valeur égale au produit retourné, un produit d'une valeur moindre, étant précisé que, dans ce cas, Tilaure remboursera la différence au consommateur et un produit d'une valeur supérieure, étant précisé que, dans ce cas, le consommateur devra payer le supplément de prix à Tilaure.

Les frais de retour vous seront intégralement remboursés en cas d’articles défectueux ou d’erreur de commande. Ils seront dans les autres cas à votre charge, notamment en cas d’échange de taille (les indications sur le site étant les plus complètes possibles).Toutefois, si vous avez payé votre commande via Paypal, Paypal peut vous rembourser les frais de retour même vers l'étranger. Toutes les informations sur Paypal.

Si vous aviez bénéficié d’une réduction de frais de port (ayant effectué un achat égal ou supérieur à 119€) et que le remboursement entraîne une réduction de votre panier global en dessous de ce montant, les frais de port vous seront refacturés.

Votre colis de retour doit nous être renvoyé par transporteur avec remise contre signature au siège social.
Pour un traitement rapide et efficace de votre retour, nous vous prions de nous contacter, avant tout retour ou échange, par mail : Cliquez-ici. Dans ce mail, veuillez communiquer
- votre nom et prénom
- votre n° de commande et le produit concerné
- si vous voulez échanger l’ article ou obtenir un remboursement
- en cas d’échange, ce que vous voudriez commander à la place de l’article que vous allez renvoyer
- les raisons de l’échange ou du retour (vos remarques peuvent nous être utiles)
Nous vous répondrons par mail le plus rapidement possible.
Nous vous prions de bien vouloir attendre notre réponse avant d’expédier le colis de retour afin que nous vous attribuons un numéro d'accord de retour.
Indiquez le numéro d'accord de retour sur le bordereau d’envoi du Colis.

Nous nous gardons le droit de ne pas échanger ni d’ effectuer de remboursement dans las cas suivants :
- articles retournés incomplets, détériorés, lavés, salis par l’essayage, étiquettes d’origine absentes, absence des emballages d’origine
- l'échange unique pour une commande initiale a déjà été effectué
- Le délai cumulé de 14 jours est dépassé

En cas d'exercice du droit de rétractation et si toutes les conditions susmentionnées sont remplies, Tilaure réalisera l’échange ou le remboursement des sommes versées par l’Acheteur, hors frais de port, et ce dans un délai maximum de 30 jours après réception de votre colis de retour.

Si vous avez réglé par CB sur notre site, le remboursement se fait directement sur votre compte. Vous recevrez un mail vous indiquant les informations liées à cette transaction.

Vous pouvez annuler une commande à tout moment avant l'expédition, et dans ce cas-là Tilaure vous remboursera l'intégralité du paiement.

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté par Tilaure, quel qu’en soit le motif.

Nous vous rappelons que vous bénéficiez de la garantie légale relative aux conséquences des défauts ou vices cachés pouvant affecter nos produits.

Dans le cas d’une commande avec une adresse de livraison différente de l’adresse de facturation, le client considéré est celui de l’adresse de facturation.

Pour toutes réclamations, merci de nous écrire par e-mail : Cliquez-ici.
 

VIII – GARANTIE DES PRODUITS

L’entreprise Tilaure garantit ses produits durant six (6) mois à compter de la date de leur livraison d’un vice caché dont souffrirait le produit vendu. La garantie de Tilaure est expressément limitée au remplacement des produits défectueux ou à leur réparation ou encore, le cas échéant, à leur remboursement. En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés prévue aux articles 1625 et suivants du Code Civil.
 

IX - CHEQUES CADEAUX

Les chèques-cadeaux Tilaure sont valables sur les sites http://www.tilaure.fr et http://www.tilaure.com uniquement et ne peuvent être utilisés sur aucun autre site accessible depuis ces derniers.
Seuls les chèques-cadeaux Tilaure sont acceptés sur le site.
Les chèques-cadeaux Tilaure sont valables sur toute commande.
Les chèques-cadeaux peuvent régler des articles, emballage cadeau et frais de livraison.
Lorsque la valeur de votre commande est supérieure au montant de votre chèque-cadeau, la différence doit être réglée par carte bancaire ou avec d'autres chèques-cadeaux.
Si vous souhaitez utiliser plusieurs chèques-cadeaux, entrez le code du premier chèque, validez puis cliquez à nouveau sur le bouton «Saisissez vos chèques cadeaux en cliquant ICI». Vous pouvez répéter cette opération autant de fois que vous voulez.
Toute somme, partiellement ou non utilisée, sera disponible jusqu'à la date d'expiration du chèque-cadeau.
Tout chèque-cadeau expire un an après sa date d'émission.
Un chèque-cadeau n'est pas applicable à une commande déjà en cours de traitement.
Tout chèque-cadeau n’est ni échangeable ni remboursable.
L’acheteur peut choisir, comme pour toute commande, une adresse de livraison différente. Il aura, sauf exception, pour une livraison en France, le choix du mode de livraison ; lettre ou lettre avec suivi.
L’acheteur d’un chèque-cadeau peut visualiser le solde du chèque-cadeau et l’imprimer s’il le souhaite, en allant sur son compte, tant que la somme n’est pas entièrement utilisée.
Les conditions générales de vente du site s'appliquent aux chèques-cadeaux.
 

X - PARRAINAGE

Le parrainage permet à un client de Tilaure (le parrain) de bénéficier d'un chèque cadeau d'un montant unitaire de 5€ TTC lorsqu'il a recommandé Tilaure à un proche (le filleul) et que celui-ci a saisi l'adresse mail de son parrain lors de sa création de compte client sur Tilaure et qu'il a passé une commande d'un montant minimum de 30€ TTC.

Un chèque cadeau de 5€ TTC est définitivement acquis au parrain dès que les conditions suivantes sont remplies :
Le filleul bénéficie d'un code promo personnel d'une valeur de 5€ TTC valable sur une commande d'un montant minimum de 30€ TTC.
Pour utiliser le code promo, allez dans le compte client, rubrique "Vos codes promotionnels & chèques cadeaux", cliquez sur le code promo (ou saisissez le dans la zone destinée à cet effet dans la page de commande) pour en bénéficier.

Utilisation des chèques cadeaux

Un parrain peut utiliser ses chèques cadeaux sous réserve de leur validité, il peut les cumuler pour le règlement d'une même commande et les utiliser avec toute offre promotionnelle, y compris sur les soldes et promotions.
Le chèque cadeau acquis est visible dans le compte client, rubrique "Vos codes promotionnels & chèques cadeaux". Afin de bénéficier de la réduction associée au chèque cadeau, celui-ci devra être sélectionné lors du paiement de la commande.
En aucun cas il ne pourra être converti en devise et demandé à l'entreprise Tilaure de déduire d'une commande déjà validée et payée la valeur d'un chèque cadeau qui n'aurait pas été sélectionné, lorsque celle-ci a été passée.
En cas de retour sur la commande d'un parrain, le ou les chèques cadeaux utilisés pour le paiement de cette commande seront recrédités sur le compte client Tilaure correspondant dès l'acceptation du retour, ceci au prorata du montant des articles retournés.
En cas de retour sur la commande d'un filleul, dans le cas où les articles conservés par le filleul sont d'une valeur inférieure à 30€ TTC, le chèque cadeau du parrain sera débité sur son compte client. Si le parrain avait déjà utilisé tous ses chèques cadeaux, il devra donc les 5€ TTC correspondants à l'entreprise Tilaure. Tilaure se réserve le droit de lui réclamer le règlement complémentaire, y compris par voie judiciaire.

La durée de validité d'un chèque cadeau « parrain» et d'un code promo "filleul" est de 1 an à compter de sa date d'émission.

L'entreprise Tilaure se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Sa responsabilité ne pourra être engagée de ce fait, à quelque titre que ce soit.

Sont proscrites toutes les activités de parrainages massifs quel qu'en soit le support.
Sont également prohibées les activités d'auto parrainage pour lesquelles le participant s'inscrit avec différentes adresses mails afin de procéder à un parrainage fictif lui permettant d'en dégager des avantages.
Si l'entreprise Tilaure constate de graves irrégularités par un participant au programme de parrainage, Tilaure peut prendre les mesures nécessaires afin de faire cesser ces irrégularités et d'annuler en conséquence les avantages et autres réductions qui auraient été attribués indûment à un participant.
 

XI - LITIGE

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Nous vous prions à cette fin de bien vouloir nous contacter : Cliquez-ici. A défaut de solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents. Ces dispositions ne privent pas les clients domiciliés hors de France de l’application des règles prévues dans les conventions internationales.
 

XII - INFORMATIQUE ET LIBERTES

Pour le traitement des commandes effectuées à distance par le biais du site, l’entreprise Tilaure doit avoir accès et traiter des données personnelles et nominatives concernant ses clients.

Les données personnelles et nominatives qui sont transmises lors de la prise de commande sont exclusivement destinées au traitement de l'achat effectué. Ces données ne seront transmises à aucun tiers en dehors des prestataires qui interviennent dans le cadre du traitement des commandes.

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures, notamment. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.

Tout client ayant transmis des données personnelles et nominatives dispose d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble des données personnelles le concernant dans les conditions posées par la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Le client peut à tout moment modifier ses données personnelles sur son compte client.
 

XIII – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTE

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
 

XIV - MODIFICATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE

L’entreprise Tilaure se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions générales de vente.

 

XV – PROPRIETE INTELLECTUELLE

www.tilaure.fr est un site de la société Tilaure EI, ainsi que tilaure.com, tylaure.fr et tylaure.com

La marque TILAURE est une marque déposée à l’INPI et propriété exclusive de la société TILAURE EI, le logo de Tilaure est également déposé à l’INPI.

Tout le contenu du site tilaure.fr, les graphismes, images, textes, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise TILAURE EI à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit soit de l’entreprise TILAURE EI ou des auteurs directement. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, contactez-nous.



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Raison sociale : Tilaure, E.I.
Siège social : 25 rue Jean MERMOZ – 56 700 HENNEBONT, France
Téléphone : + 33 (0) 6 01 91 79 12 – Adresse e-mail : contact@tilaure.fr
Siret : 512 822 07300015 ( RCS Lorient)
Code NAF (APE) : 4791B (le commerce de détail spécialisé de produits par Internet)
N° CNIL : 1380421
Hébergeur : o2switch, Tel : +33 (0) 4 44 44 60 40
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